Ouvrages Année : 2024

Régime des cultes. Organisation et institutions des cultes statutaires et non statutaires et congrégations Alsace-Moselle

Domaines

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04507125 , version 1 (15-03-2024)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04507125 , version 1

Citer

Francis Messner. Régime des cultes. Organisation et institutions des cultes statutaires et non statutaires et congrégations Alsace-Moselle. Encyclopédie Juridique - JurisClasseur Droit Alsace-Moselle, Fasc. 231, 2024. ⟨hal-04507125⟩
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